Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II, dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie « 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « société Otto Bock France », la nomenclature des codes VI 4 ZS 26, VI 4 ZS 27 et VI 4 ZS 28 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |----------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |VI 4 ZS 26|Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur avec sécurité hydraulique de la phase d'appui et commande hydraulique de la phase pendulaire, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100.
La prise en charge inclut la prothèse C-LEG 3C100 et la prestation liée à la pose.
Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code VI4BE01.
Le renouvellement de cette prothèse ne peut intervenir qu'à l'expiration d'une période de 5 ans à compter de la date de prise en charge initiale.
La prise en charge est assurée pour les adaptateurs tubulaires dont les références sont les suivantes :
― 2R80 (sans adaptateur de torsion), longueur du tube : 110 mm, 120 mm, 160 mm, 200 mm ou 240 mm ;
― 2R81 (adaptateur de torsion intégré), longueur du tube : 160 mm, 200 mm ou 240 mm.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2015.| |VI 4 ZS 27| Genou monoaxial, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100, révision annuelle.
La prise en charge de cette prestation correspond à chaque révision annuelle pour les 4 années suivant la mise à disposition de ce dispositif référencé VI 4 ZS 26.
Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol.
Une copie du bilan de cette révision annuelle est jointe à la facturation.
La prise en charge de cette référence n'est pas soumise à la procédure de demande d'entente préalable.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code VI4B E01.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2011. | |VI 4 ZS 28| Genou monoaxial, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100, révision biennale.
Pour les modèles 3C100 C-LEG référencés VI 4 ZS 26 livrés par le fabricant à l'orthoprothésiste après le 1er juillet 2006, la prise en charge de cette prestation correspond à chaque révision biennale pour les 4 années suivant la mise à disposition de ce dispositif.
Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol.
Une copie du bilan de cette révision biennale est jointe à la facturation.
La prise en charge de cette référence n'est pas soumise à la procédure de demande d'entente préalable.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code VI4BE01.
Date de fin de prise en charge : 2 janvier 2015. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :