L'article 4 « Scanographie » du chapitre V « Examens utilisant des appareillages spéciaux » du titre Ier « Actes de radiodiagnostic » de la troisième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels est complété ainsi qu'il suit :

I. - A l'annexe I, ajouter le tableau suivant :

« Matériels installés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003

II. - Après l'annexe X, ajouter l'annexe XI suivante :