Arrêté du 11 octobre 2002

Article 1

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Article 1

Les tableaux I, II et III, en vigueur à compter de la session 2002, figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Détail des épreuves du baccalauréat général), sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - Dans chacun des tableaux des épreuves terminales de l'examen du baccalauréat des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifique (S), les dispositions relatives à l'épreuve de travaux personnels encadrés sont modifiées ainsi qu'il suit :

II. - Les dispositions suivantes du tableau II des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série littéraire (L) :

sont remplacées par :

III. - Les dispositions suivantes du tableau III des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série scientifique (S) :

sont remplacées par :

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Les tableaux I, II et III, en vigueur à compter de la session 2002, figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Détail des épreuves du baccalauréat général), sont modifiés ainsi qu'il suit :
I. - Dans chacun des tableaux des épreuves terminales de l'examen du baccalauréat des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifique (S), les dispositions relatives à l'épreuve de travaux personnels encadrés sont modifiées ainsi qu'il suit :

II. - Les dispositions suivantes du tableau II des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série littéraire (L) :

sont remplacées par :

III. - Les dispositions suivantes du tableau III des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série scientifique (S) :

sont remplacées par :

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