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Arrêté du 11 octobre 2002

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 octobre 2002, sont nommés membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins :

  • au titre de représentant de la production agricole : M. Pierre Fabre, en remplacement de M. Jérôme Despey, démissionnaire ;
  • au titre de représentant des salariés de la filière : M.
Simon Fouassier, en remplacement de M. Gérard Chanron, démissionnaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 octobre 2002, sont nommés membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins :

  • au titre de représentant de la production agricole : M. Pierre Fabre, en remplacement de M. Jérôme Despey, démissionnaire ;
  • au titre de représentant des salariés de la filière : M.
Simon Fouassier, en remplacement de M. Gérard Chanron, démissionnaire.

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