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Arrêté du 11 mars 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour un médecin spécialiste

Résumé. Un arrêté autorise Mme Zineb MOUSSAOUI à exercer comme médecin spécialiste en cardiologie en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (II) ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 13 février 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour un médecin spécialiste

Résumé. Un arrêté autorise Mme Zineb MOUSSAOUI à exercer comme médecin spécialiste en cardiologie en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » la personne dont le nom suit :
Mme MOUSSAOUI (Zineb), née le 23 mars 1991 à Hammamet - Alger (Algérie).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 11 mars 2026
Article 1
Article 2