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Arrêté du 11 mars 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour cinq médecins cardiologues

Résumé. Un arrêté permet à cinq médecins spécialisés en cardiologie de pratiquer en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le B du IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, notamment son article 70 (Modification des règles pour les professionnels de santé formés hors UE) ;

Vu le décret n° 2020-1017 du 7 août 2020 (Autorisation d'exercice des professionnels de santé formés hors UE) modifié portant application du IV et du V de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 et relatif à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par les titulaires de diplômes obtenus hors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 13 février 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. Un arrêté autorise cinq médecins à exercer en France dans la spécialité de médecine cardiovasculaire.

En application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » les personnes dont les noms suivent :
M. ATTI (Yawo, Dodzi, Molba), né le 5 mai 1988 à Bafilo (Togo).
M. BENTOUIR (Tareq), né le 1er mars 1984 à Hammam Bou Hadjar (Algérie).
Mme BRATHIER (Corine), née le 10 juillet 1986 à Cotonou (Bénin).
M. SARKIS (Georges), né le 15 mai 1979 à Tripoli (Liban).
M. ZEKRAOUI (Djamel), né le 23 juin 1980 à Hussein Dey (Algérie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 11 mars 2026
Article 1
Article 2