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Arrêté du 11 mars 2026

portant nomination (administration centrale)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation d'un poste dans la fonction publique

Résumé. Un arrêté prolonge pour trois ans le poste d'une employée responsable des risques sanitaires liés à l'environnement et exige la publication de cet arrêté dans le Journal officiel.

Le Premier ministre et la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 (Organisation des emplois de direction dans la fonction publique) modifié relatif aux emplois de direction de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 23 mars 2023 par lequel Mme Agnès LEFRANC a été nommée en qualité de sous-directrice ;

Vu la demande de l'intéressée,

Arrêtent :

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Renouvellement d'une agente dans un poste environnemental

Résumé. Une employée est prolongée dans son poste de responsable des risques sanitaires liés à l'environnement pour trois ans.

Mme Agnès LEFRANC, agente contractuelle, est renouvelée dans les fonctions de sous-directrice santé-environnement, produits chimiques et agriculture au sein du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses de la direction générale de la prévention des risques, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, pour une durée de trois ans, à compter du 1er avril 2026.

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2026.

Le Premier ministre,

Pour le Premier ministre et par délégation :

La secrétaire générale du Gouvernement,

Laurence Marion

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint au secrétaire général,

S. Latarget

Arrêté du 11 mars 2026
Article 1
Article 2