Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Désignation et délimitation du site Natura 2000
Résumé Un site naturel en Moselle change de nom et de limites.
Le site prend le nom de « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d'Albe ».
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d'Albe » (zone de protection spéciale) FR4110062. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Moselle, sur tout ou partie du territoire des communes d'Erstroff, Francaltroff et Léning.
1 version