Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du centre statistique de Metz
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du secrétariat général de l'Institut pour supprimer le centre statistique de Metz.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2019Art. 3 : Organisation du secrétariat général de l'INSEE
→ Version 3
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- Arrêté du 2 décembre 2019Art. 3