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Arrêté du 11 mars 2021

modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des médicaments remboursés pour les diabétiques de type 2

Résumé. Trois nouveaux médicaments pour les diabétiques de type 2 sont ajoutés à la liste des remboursables par l'assurance maladie.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17 (Remboursement des médicaments spécialisés par l'assurance maladie) et R. 163-2 (Dispositions relatives aux médicaments remboursables et leur prise en charge par la sécurité sociale) à R. 163-14 (Décisions sur les médicaments remboursables par la sécurité sociale) ;

Vu les avis de la commission de la transparence,

Arrêtent :

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Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables

Résumé. La liste des médicaments remboursés a été modifiée.

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. L'arrêté devient valable quatre jours après sa publication.

Le présent arrêté prend effet à compter du quatrième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Publication de l'arrêté et de son annexe

Résumé. Cet arrêté et son annexe vont être publiés au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

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Ajout de médicaments remboursables pour le diabète de type 2

Résumé. Un arrêté ajoute trois médicaments à la liste des remboursables pour les diabétiques de type 2.

Fait le 11 mars 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Arrêté du 11 mars 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe