JORF n°0066 du 19 mars 2011

Par arrêté de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer, en date du 11 mars 2011 :
M. Sébastien CREUSOT, adjoint au chef du département des collectivités locales à la délégation générale à l'outre-mer, est nommé en qualité de membre titulaire représentant le ministère chargé de l'outre-mer au comité spécialisé pour les opérations dans les départements et les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie de l'Agence française de développement. Il remplace dans ces fonctions M. Bertrand BEAUVICHE.
M. Rodolphe JUY-BIRMANN, chef du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer, est nommé suppléant. Il remplace dans ces fonctions M. Xavier BARROIS.
M. Marc DEL GRANDE, sous-directeur du service des politiques publiques à la délégation générale à l'outre-mer, est nommé en qualité de membre suppléant représentant du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration au comité spécialisé pour les opérations dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie de l'Agence française de développement (AFD). Il remplace dans ces fonctions M. Didier PEROCHEAU.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer, en date du 11 mars 2011 :

M. Sébastien CREUSOT, adjoint au chef du département des collectivités locales à la délégation générale à l'outre-mer, est nommé en qualité de membre titulaire représentant le ministère chargé de l'outre-mer au comité spécialisé pour les opérations dans les départements et les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie de l'Agence française de développement. Il remplace dans ces fonctions M. Bertrand BEAUVICHE.

M. Rodolphe JUY-BIRMANN, chef du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer, est nommé suppléant. Il remplace dans ces fonctions M. Xavier BARROIS.

M. Marc DEL GRANDE, sous-directeur du service des politiques publiques à la délégation générale à l'outre-mer, est nommé en qualité de membre suppléant représentant du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration au comité spécialisé pour les opérations dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie de l'Agence française de développement (AFD). Il remplace dans ces fonctions M. Didier PEROCHEAU.