JORF n°70 du 23 mars 2004

Article 2

Article 2

A l'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé, la liste des classes de seconde à régime spécifique accueillant les élèves se destinant au brevet de technicien, pour certaines spécialités, est modifiée ainsi qu'il suit :
Supprimer les lignes :
Ameublement :
Option tapissier, tapissière d'ameublement ;
Option menuiserie en sièges.


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé, la liste des classes de seconde à régime spécifique accueillant les élèves se destinant au brevet de technicien, pour certaines spécialités, est modifiée ainsi qu'il suit :

Supprimer les lignes :

Ameublement :

Option tapissier, tapissière d'ameublement ;

Option menuiserie en sièges.