Arrêté du 11 mars 2004

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A l'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé, la liste des classes de seconde à régime spécifique accueillant les élèves se destinant au brevet de technicien, pour certaines spécialités, est modifiée ainsi qu'il suit :
Supprimer les lignes :
Ameublement :
Option tapissier, tapissière d'ameublement ;
Option menuiserie en sièges.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

A l'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé, la liste des classes de seconde à régime spécifique accueillant les élèves se destinant au brevet de technicien, pour certaines spécialités, est modifiée ainsi qu'il suit :
Supprimer les lignes :
Ameublement :
Option tapissier, tapissière d'ameublement ;
Option menuiserie en sièges.

Historique des versions

Source : Légifrance