JORF n°82 du 6 avril 2003

Article 2

Article 2

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, le troisième alinéa est ainsi rédigé :
« M. Joël Bois, administrateur civil, sous-directeur du personnel militaire. »


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Version 1

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, le troisième alinéa est ainsi rédigé :

« M. Joël Bois, administrateur civil, sous-directeur du personnel militaire. »