JORF n°82 du 6 avril 2003

Article 1

Article 1

Le I de l'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au C (Direction centrale du service des essences des armées), le tableau est ainsi rédigé (à compter du 2 avril 2003) :


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Version 1

Le I de l'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au C (Direction centrale du service des essences des armées), le tableau est ainsi rédigé (à compter du 2 avril 2003) :