Article précédent

Article suivant

Arrêté du 11 mars 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 mars 2002, certaines dispositions de l'arrêté du 19 octobre 2001 relatif aux épreuves pour l'année 2002 du contrôle des connaissances visé au troisième alinéa de l'article L. 241-1 du code rural sont modifiées comme suit :
Pour les épreuves précitées, les membres du jury autres que les membres de droit sont :
Au lieu de : « Mme Hurtrel (Maryse), directrice de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ou son suppléant, M. André (François), professeur de biochimie à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes ; »,
Lire : « M. André (François), directeur par intérim de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ou son suppléant, M. Nguyen (Patrick), professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes. »
Le jury est présidé par M. André ou son suppléant, M. Nguyen.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 mars 2002, certaines dispositions de l'arrêté du 19 octobre 2001 relatif aux épreuves pour l'année 2002 du contrôle des connaissances visé au troisième alinéa de l'article L. 241-1 du code rural sont modifiées comme suit :
Pour les épreuves précitées, les membres du jury autres que les membres de droit sont :
Au lieu de : « Mme Hurtrel (Maryse), directrice de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ou son suppléant, M. André (François), professeur de biochimie à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes ; »,
Lire : « M. André (François), directeur par intérim de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ou son suppléant, M. Nguyen (Patrick), professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes. »
Le jury est présidé par M. André ou son suppléant, M. Nguyen.

Historique des versions

Source : Légifrance