Abrogé7 septembre 2018
Abrogé par Arrêté du 30 août 2018 - art. 8
Créé le 26 mars 1999 · Abrogé le 7 septembre 2018
L'arrêté du 2 juin 1992 relatif à l'Ecole des applications militaires de l'énergie atomique est abrogé.
Arrêté du 11 mars 1999
L'arrêté du 2 juin 1992 relatif à l'Ecole des applications militaires de l'énergie atomique est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 30 août 2018 - art. 8
Créé le 26 mars 1999 · Abrogé le 7 septembre 2018
L'arrêté du 2 juin 1992 relatif à l'Ecole des applications militaires de l'énergie atomique est abrogé.
cite
Abrogé depuis le vendredi 7 septembre 2018
Abrogé parArrêté du 30 août 2018art. 8
En vigueur du vendredi 26 mars 1999 au jeudi 6 septembre 2018
Source : Légifrance
Art. 8
Arrêté du 30 août 2018
Arrêté 1992-06-02