JORF n°60 du 12 mars 1999

Par arrêté du Premier ministre en date du 11 mars 1999 :

Sont nommés membres du comité de décentralisation en qualité d'élus des collectivités territoriales :

Titulaires :

M. Jean Auroux, maire de Roanne ;

M. Hubert Haenel, vice-président du conseil régional d'Alsace, maire de Lapoutroie ;

Mme Myriam Constantin, conseillère régionale d'Ile-de-France ;

Suppléants :

M. Jean-François Caron, vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais ;

M. Maurice Charrier, maire de Vaulx-en-Velin ;

M. Xavier Chinaud, conseiller régional d'Ile-de-France.

Sont nommés membres du comité de décentralisation en qualité de personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire :

Titulaires :

M. Jean Herman ;

M. François de Wissocq ;

Mme Françoise Lavallard ;

Suppléants :

M. Jacques Moulinier ;

M. Pierre Sanson ;

M. Pierre Lahoche.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 11 mars 1999 :

Sont nommés membres du comité de décentralisation en qualité d'élus des collectivités territoriales :

Titulaires :

M. Jean Auroux, maire de Roanne ;

M. Hubert Haenel, vice-président du conseil régional d'Alsace, maire de Lapoutroie ;

Mme Myriam Constantin, conseillère régionale d'Ile-de-France ;

Suppléants :

M. Jean-François Caron, vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais ;

M. Maurice Charrier, maire de Vaulx-en-Velin ;

M. Xavier Chinaud, conseiller régional d'Ile-de-France.

Sont nommés membres du comité de décentralisation en qualité de personnalités choisies en fonction de leur compétence ou de leur connaissance des problèmes d'aménagement du territoire :

Titulaires :

M. Jean Herman ;

M. François de Wissocq ;

Mme Françoise Lavallard ;

Suppléants :

M. Jacques Moulinier ;

M. Pierre Sanson ;

M. Pierre Lahoche.