En vigueur depuis le 19 mars 1998
Les objectifs de formation et l'organisation pédagogique des TIPE pour les filières considérées ci-dessus sont définis conformément à l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 11 mars 1998
Les objectifs de formation et l'organisation pédagogique des TIPE pour les filières considérées ci-dessus sont définis conformément à l'annexe du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 19 mars 1998
Les objectifs de formation et l'organisation pédagogique des TIPE pour les filières considérées ci-dessus sont définis conformément à l'annexe du présent arrêté.
cite
En vigueur depuis le jeudi 19 mars 1998
Source : Légifrance
Arrêté 1998-03-11 annexe