Arrêté du 11 mars 1998

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Art. 1er. - Les deuxième alinéa (Ovoproduits pasteurisés) et troisième alinéa (Blancs d'oeuf non pasteurisés) de l'article 6 de l'arrêté du 21 décembre 1979 susvisé sont abrogés et remplacés par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 70 du 24/03/1998 page 4383 à 4384

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les deuxième alinéa (Ovoproduits pasteurisés) et troisième alinéa (Blancs d'oeuf non pasteurisés) de l'article 6 de l'arrêté du 21 décembre 1979 susvisé sont abrogés et remplacés par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 70 du 24/03/1998 page 4383 à 4384

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