Arrêté du 11 mars 1994

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Art. 1er. - L'arrêté du 17 janvier 1992 modifié susvisé relatif à l'organisation des enseignements et aux horaires de la classe de seconde est modifié comme suit:

Le premier alinéa de l'article 2 est supprimé et remplacé par l'alinéa suivant:

<< Les enseignements de la classe de seconde comprennent des enseignements communs, des matières optionnelles et des enseignements facultatifs. >> Le quatrième alinéa de l'article 2 est supprimé et remplacé par l'alinéa suivant:

<< Les élèves ont par ailleurs la possibilité de suivre des enseignements facultatifs, soit sous forme d'option facultative, soit sous forme d'ateliers de pratique ouverts dans leur lycée sur la base de projets pédagogiques. >>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'arrêté du 17 janvier 1992 modifié susvisé relatif à l'organisation des enseignements et aux horaires de la classe de seconde est modifié comme suit:

Le premier alinéa de l'article 2 est supprimé et remplacé par l'alinéa suivant:

<< Les enseignements de la classe de seconde comprennent des enseignements communs, des matières optionnelles et des enseignements facultatifs. >> Le quatrième alinéa de l'article 2 est supprimé et remplacé par l'alinéa suivant:

<< Les élèves ont par ailleurs la possibilité de suivre des enseignements facultatifs, soit sous forme d'option facultative, soit sous forme d'ateliers de pratique ouverts dans leur lycée sur la base de projets pédagogiques. >>

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