JORF n°65 du 17 mars 1992

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 octobre 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 2.="" -="" les="" diplômes="" d'ingénieur="" de="" l'ecole="" centrale="" nantes="" sont="" délivrés="" à="" compter="" la="" session="" juin="" 1993.="">&gt;</art.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 octobre 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 2. - Les diplômes d'ingénieur de l'Ecole centrale de Nantes sont délivrés à compter de la session de juin 1993.>>