Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement des annexes I et II de l'arrêté du 3 février 2021
Résumé Les annexes I et II sont remplacées par les annexes de l'arrêté du 11 mai 2021.
Les annexes I et II de l'arrêté du 3 février 2021 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone « océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et Méditerranée » pour l'année 2021 sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
1 version