JORF n°0112 du 16 mai 2010

Article 1

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 16 septembre 2009 susvisé fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Haute Saintonge est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 16 septembre 2009 susvisé fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Haute Saintonge est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.