JORF n°123 du 28 mai 2004

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2004 susvisé est modifié comme suit :
I. - A l'alinéa 18, les mots : « Le CAPS de Rosières » sont supprimés ;
II. - Après le dernier alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le centre hospitalier Loire-Vendée-Océan. »


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2004 susvisé est modifié comme suit :

I. - A l'alinéa 18, les mots : « Le CAPS de Rosières » sont supprimés ;

II. - Après le dernier alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« Le centre hospitalier Loire-Vendée-Océan. »