JORF n°121 du 26 mai 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des départements

Aisne

Suppléante : Mme Annick Venet, en remplacement de M. Jacques Larangot.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des départements

Aisne

Suppléante : Mme Annick Venet, en remplacement de M. Jacques Larangot.