JORF n°115 du 18 mai 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 mai 2001, sont nommés membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche, en qualité de représentants des collectivités territoriales : M. Denicourt (Charles), membre titulaire, et M. Monnier (Jean), membre suppléant.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 mai 2001, sont nommés membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche, en qualité de représentants des collectivités territoriales : M. Denicourt (Charles), membre titulaire, et M. Monnier (Jean), membre suppléant.