Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la nomenclature des produits P
Résumé Le texte change la liste des produits P du chapitre III, affectant les tarifs sanitaires.
Mots-clés : Tarif Nomenclature Santé Réglementation
Art. 1er. - La nomenclature de certains produits inscrits à la lettre P du chapitre III Matériels et appareils pour traitements divers du titre Ier Appareils et matériels de traitements et articles pour pansements du tarif interministériel des prestations sanitaires, est modifiée comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0133 du 10/06/1992
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