JORF n°0140 du 18 juin 2021

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes du Catalogue officiel

Résumé Certaines variétés de légumes hybrides ne seront plus dans le catalogue officiel à partir de fin 2021, mais peuvent être vendues jusqu'en 2024.

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :
Chou-fleur déclaré hybride : Flammen.
Laitue : Paradisiac.
Melon déclaré hybride : Demetra, Medallon, Moxiaco.
Piment/Poivron déclaré hybride : Kaloriana.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :

Chou-fleur déclaré hybride : Flammen.

Laitue : Paradisiac.

Melon déclaré hybride : Demetra, Medallon, Moxiaco.

Piment/Poivron déclaré hybride : Kaloriana.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.