JORF n°0167 du 8 juillet 2020

Annexes

Article Annexe I

PRESCRIPTIONS MINIMALES DE FORMATION APPLICABLES AUX INTERVENTIONS MENTION B ARCHÉOLOGIE SOUS-MARINE ET SUBAQUATIQUE

  1. Objectifs pédagogiques généraux
    A. - Objectifs pédagogiques généraux communs aux différentes classes de pression
    Les objectifs pédagogiques généraux communs aux différentes classes de pression sont définis comme suit :
    THÉMATIQUE 1 : Connaissances théoriques des dispositions réglementaires

- distinguer les champs d'application des différentes mentions ;
- appliquer les dispositions réglementaires aux interventions hyperbares modifiées ;
- appliquer les dispositions réglementaires liées à l'environnement des interventions.

THÉMATIQUE 2 : Connaissances théoriques liées à l'activité professionnelle

- énoncer les principes physiques de l'hyperbarie (compression, saturation, désaturation) ;
- distinguer et prévenir les effets physiologiques de l'exposition hyperbare dans son activité ;
- appliquer les lois physiques liées à la plongée ;
- prévenir et savoir intervenir face aux accidents de plongée.

THÉMATIQUE 3 : Matériels et équipements

- lister les moyens de protection collective (MPC), les équipements de protection individuelle (EPI) et les équipements de travail ;
- citer les principes de fonctionnement des matériels, les opérations d'entretien et la réglementation applicable aux EPC et EPI ;
- utiliser les équipements collectifs et individuels relatifs aux différents types de plongée.

THÉMATIQUE 4 : Organisation des interventions

- utiliser les documents concourant à la protection et au suivi des travailleurs (procédures et moyens de prévention) ;
- intégrer le risque hyperbare dans la démarche générale de prévention des risques professionnels et le positionner au regard de ceux d'autres natures (dont la co-activité…) ;
- mettre en place, préparer et vérifier les équipements de plongée ;
- adapter l'intervention aux conditions du milieu.

THÉMATIQUE 5 : Les différentes procédures d'intervention

- maîtriser les procédures de décompression ;
- mettre en œuvre les procédures d'intervention définies dans le manuel de sécurité hyperbare :
- en situation normale ;
- en situation dégradée ;
- en situation de secours.

Pour chacune de ces thématiques, l'organisme de formation précise le contenu de chaque formation, notamment en adaptant la présentation des équipements, matériel, procédures et règles de sécurité liés à l'hyperbarie à la classe de pression enseignée.
THÉMATIQUE 6 : Initiation aux spécificités des opérations archéologiques sous-marines et subaquatiques

- comprendre le cadre législatif spécifique aux biens culturels maritimes et à l'archéologie (code du patrimoine, convention de l'UNESCO) ;
- comprendre le fonctionnement de l'archéologie sous-marine et subaquatique en France et le rôle des différents acteurs administratifs, opérationnels et scientifiques de la discipline ;
- comprendre les enjeux et les méthodes de la recherche en archéologie et distinguer les différents types d'opérations archéologiques, leurs objectifs scientifiques et leur méthodologies spécifiques (prospections, sondages, fouilles, archéologie programmée et préventive) ;
- comprendre les bonnes pratiques opérationnelles et les règles de conduite à tenir par un opérateur sur un site archéologique en contexte immergé pour ne pas y porter atteinte ;
- s'initier aux bonnes pratiques opérationnelles de la préservation des objets archéologiques (conservation in situ, conservation préventive, etc.).

B. - Objectifs pédagogiques généraux propres à chaque classe de pression
Les objectifs pédagogiques généraux propres à la classe 0 sont définis comme suit :
THÉMATIQUE 7 : Maîtrise des procédures d'intervention jusqu'à - 12 mètres
(Mises en situation jusqu'à 1 200 hectopascals de pression relative)

- s'orienter en surface et en immersion avec et sans instrument ;
- maîtriser les techniques permettant d'effectuer des interventions simples jusqu'à - 12 mètres avec respect des règles de sécurité en vigueur.

THÉMATIQUE 8 : La pratique de l'apnée
(Mises en situation jusqu'à 300 hectopascals de pression relative, au maximum)

- maîtriser la technique permettant d'effectuer des interventions simples jusqu'à - 3 mètres maximum ;
- appliquer les procédures d'intervention en apnée et de secours.

Les objectifs pédagogiques généraux propres à la classe 1 sont définis comme suit :
THÉMATIQUE 7 : Maîtrise des procédures d'intervention jusqu'à - 30 mètres
(Mise en situation jusqu'à 3 000 hectopascals de pression relative)

- s'orienter en surface et en immersion avec et sans instrument ;
- maîtriser les techniques permettant d'effectuer des interventions jusqu'à - 30 mètres en respectant les règles de sécurité en vigueur ;
- maitriser les procédures d'intervention aux mélanges autres que l'air.

THÉMATIQUE 8 : Maîtrise de la pratique de l'apnée
(Mises en situation jusqu'à 300 hectopascals de pression relative, au maximum)

- maîtriser la technique permettant d'effectuer des interventions simples jusqu'à - 3 mètres maximum ;
- appliquer les procédures d'intervention en apnée.

Les objectifs pédagogiques généraux propres à la classe 2 sont définis comme suit :
THÉMATIQUE 7 : Maîtrise des procédures d'intervention jusqu'à - 50 mètres
(Mises en situation jusqu'à 5 000 hectopascals de pression relative)

- être capable de s'orienter tant en surface qu'en immersion en utilisant le milieu pour se diriger ainsi que les instruments ;
- maîtriser les techniques permettant d'effectuer des interventions simples jusqu'à - 50 m avec respect des règles de sécurité en vigueur ;
- maîtriser les procédures d'intervention aux mélanges autres que l'air.

Les objectifs pédagogiques généraux propres à la classe 3 sont définis comme suit :
THÉMATIQUE 7 : Maîtrise des procédures de travail au-delà de - 50 mètres
(Mises en situation au-delà de 5 000 hectopascals de pression relative)

- s'orienter avec les instruments tant en surface qu'en immersion ;
- maîtriser les techniques permettant d'effectuer des interventions au-delà de - 50 mètres en respectant les règles de sécurité en vigueur ;
- maîtriser les procédures d'intervention aux mélanges binaires et ternaires ;
- maitriser les codes de communications propres aux techniques d'interventions profondes.

  1. Durée et modalités pratiques des formations initiales :
    A. - Durée des formations initiales :
    Les durées minimales de formation sont les suivantes :

|classe 0 |classe 1 |classe 2 |classe 3 | |---------|---------|---------|---------| |35 heures|49 heures|70 heures|70 heures|

S'y ajoutent 7 h 30 min de cours théoriques à effectuer une fois dans le cursus.
Conditions d'allégement de la durée de la formation :
Si le stagiaire est en mesure de justifier à l'organisme de formation, par des diplômes ou une pratique de la plongée, qu'il maîtrise déjà (partiellement ou intégralement) les thématiques listées au 1 de la présente annexe, l'organisme de formation peut lui accorder un allégement de la durée de la formation.
En cas d'allégement accordé, le stagiaire reste soumis à l'ensemble des évaluations prévues à l'article 12 de l'arrêté.
B. - Modalités pratiques :
Dans le cadre des formations classes 1, 2 et 3, les séquences pédagogiques pratiques dispensées en application des thématiques 3 et 7 listées au 1 de la présente annexe sont réalisées de façon progressive.
Lors des séquences pédagogiques pratiques, un ratio de 3 stagiaires maximum par formateur est à respecter.
Ce ratio est réduit à 2 stagiaires par formateur pour les plongées réalisées au-delà de 30 mètres de profondeur.
La formation compte douze candidats maximum.
3. Prérequis :
A. - Prérequis pour entrer en formation classe 0 :
En complément des prérequis définis à l'article 4 du présent arrêté, le stagiaire démontre :

- sa capacité à nager 50 mètres ;
- les compétences suivantes :
- compétence A1 : utiliser son matériel ;
- compétence A2 : adopter un comportement adéquat et maîtriser les gestes techniques en surface ;
- compétence A3 : s'immerger et revenir en surface en sécurité ;
- compétence A4 : maîtriser la ventilation en plongée ;
- compétence A5 : réagir de façon adaptée aux situations usuelles ;
- compétence A6 : citer les principes théoriques élémentaires ;
- compétence A7 : évoluer en autonomie à 12 mètres.

La démonstration de ces compétences est apportée par un diplôme de plongée ou une attestation de formation à la plongée ou tout autre référentiel permettant de répondre aux exigences citées. Les titulaires d'un diplôme de plongée tel que le niveau 2 de plongée sont réputés satisfaire à cette exigence.
B. - Prérequis pour entrer en formation classe 1 :
En complément des prérequis définis à l'article 4 du présent arrêté, le stagiaire démontre :

- sa capacité à nager 50 mètres ;
- les compétences suivantes :
- compétence A1 : utiliser son matériel ;
- compétence A2 : adopter un comportement adéquat et maîtriser les gestes techniques en surface ;
- compétence A3 : s'immerger et revenir en surface en sécurité ;
- compétence A4 : maîtriser la ventilation en plongée ;
- compétence A5 : réagir de façon adaptée aux situations usuelles ;
- compétence A6 : citer les principes théoriques élémentaires ;
- compétence A7 : évoluer en autonomie à 30 mètres.

La démonstration de ces compétences est apportée par le certificat d'aptitude à l'hyperbarie classe 0 ou un diplôme de plongée ou une attestation de formation à la plongée ou tout autre référentiel permettant de répondre aux exigences citées. Les titulaires d'un diplôme de plongée tel que le niveau 3 de plongée sont réputés satisfaire à cette exigence.
C. - Prérequis pour entrer en formation classe 2 :
En complément des prérequis définis à l'article 4 du présent arrêté, le stagiaire :

- est titulaire du certificat d'aptitude à l'hyperbarie mention B archéologie sous-marine et subaquatique classe 1 ;
- démontre qu'il maîtrise son autonomie à 50 mètres.

La démonstration de cette compétence est apportée par un diplôme de plongée tel que le niveau 3 de plongée ou une attestation de formation à la plongée ou tout autre référentiel permettant de répondre aux exigences citées.
D. - Prérequis pour entrer en formation classe 3 :
En complément des prérequis définis à l'article 4 du présent arrêté, le stagiaire est titulaire du certificat d'aptitude à l'hyperbarie mention B archéologie sous-marine et subaquatique classe 2 ;
Il démontre qu'il maîtrise les compétences suivantes :

- compétence A1 : maîtriser son autonomie au-delà de 50 mètres ;
- compétence A2 : maîtriser son matériel individuel ;
- compétence A3 : maîtriser le matériel collectif ;
- compétence A4 : connaissance de l'environnement de plongée ;
- compétence A5 : maîtriser la plongée aux mélanges gazeux respiratoires.

La démonstration de ces compétences est apportée par un diplôme de plongée ou une attestation de formation à la plongée ou tout autre référentiel permettant de répondre aux exigences citées. Les titulaires d'un diplôme de plongée tel que le niveau 3 de plongée sont réputés satisfaire à cette exigence.
4. Composition de la plateforme pédagogique :
La plateforme pédagogique comprend les matériels nécessaires à la mise en œuvre de l'ensemble des procédures d'intervention de la classe concernée. Ces matériels sont conformes à ceux définis par l'arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B archéologie sous-marine et subaquatique , notamment :
a. Equipement de protection individuelle :

- matériel de plongée ;
- combinaison adaptée aux conditions du milieu (température, agressivité) ;
- vêtement de plongée (volume variable, volume constant).

b. Matériel collectif :

- compresseurs HP et BP à jour de leur maintenance et contrôle des gaz respiratoires ;
- signalisation réglementaire de la plateforme pédagogique (pavillons, barrières, etc.) ;
- matériel nautique.

c. Matériel de secours :

- civière ;
- aspirateur de mucosité ;
- défibrillateur ;
- oxygénothérapie ;
- moyen de sortie de l'eau de la victime.

d. Documentation :

- manuel de sécurité hyperbare ;
- fiche de sécurité ;
- fiche d'accident de plongée ;
- fiche de poste du personnel encadrant et stagiaire.

Article Annexe II

FORMATION OPTIONNELLE TRAVAUX À DES FINS ARCHÉOLOGIQUES

L'organisme de formation informe les stagiaires sur l'activité pouvant être exercée avec la formation optionnelle travaux à des fins archéologiques

  1. Objectifs pédagogiques généraux
    A. - Objectifs pédagogiques généraux communs aux différentes classes de pression
    THÉMATIQUE 1 : Matériels et équipements

- lister les moyens de protection collective (MPC), les équipements de protection individuels (EPI) et les équipements de travail ;
- citer les principes de fonctionnement des matériels, les opérations d'entretien et la réglementation applicable aux MPC et EPI ;
- utiliser les équipements collectifs et individuels relatifs aux différents types de plongée.

THÉMATIQUE 2 : Organisation des travaux à des fins archéologiques

- utiliser les documents concourant à la protection et au suivi des opérateurs (procédures et moyens de prévention) ;
- intégrer le risque hyperbare dans la démarche générale de prévention des risques professionnels et le positionner au regard de ceux d'autres natures (dont la co-activité…) ;
- mettre en place, préparer et vérifier les équipements de plongée.

THÉMATIQUE 3 : Maîtrise des procédures de travaux à des fins archéologiques

- maîtriser les techniques permettant d'effectuer des travaux à des fins archéologiques dans le respect des règles de sécurité en vigueur.

En complément de ces objectifs définissant la formation à la sécurité, le stagiaire est en outre capable de :

- travailler en équipe ;
- appliquer les règles d'hygiène, de sécurité et de protection de la santé au travail ;
- veiller au bon fonctionnement des matériels, machines ou systèmes.

Il démontre enfin les compétences suivantes :

- relever ou déplacer en sécurité, à l'aide d'unité de relevage, des éléments immergés ;
- utiliser et manier en sécurité des outils sous-marins hydrauliques.

Ces compétences sont obtenues par l'obtention du certificat d'aptitude à l'hyperbarie relevant de la mention B archéologie sous-marine et subaquatique , avec option travaux à des fins archéologiques délivré par l'organisme de formation.
L'organisme de formation veille à la bonne articulation pédagogique de ces différents enseignements.
2. Durée et modalités pratiques de la formation optionnelle travaux à des fins archéologiques
A. - Durée de la formation optionnelle
La durée minimale de la formation optionnelle travaux à des fins archéologiques est de 16 heures.
Conditions d'allégement de la durée de la formation optionnelle :
Si le stagiaire est en mesure de justifier à l'organisme de formation, par des diplômes ou une pratique de la plongée, qu'il maîtrise déjà (partiellement ou totalement) les thématiques listées au A du 1 de la présente annexe, l'organisme de formation peut lui accorder un allègement de la durée de la formation.
En cas d'allégement accordé, le stagiaire reste soumis à l'ensemble des évaluations prévues à l'article 12 de l'arrêté.
B. - Modalités pratiques
Lors des séquences pédagogiques pratiques, un ratio de 4 stagiaires maximum par formateur est respecté.
3. Prérequis
Prérequis pour suivre la formation donnant lieu à la délivrance de l'option travaux à des fins archéologiques :

- le candidat doit être titulaire du certificat d'aptitude à l'hyperbarie classe I mention B archéologie sous-marine et subaquatique en cours de validité et savoir parler, écrire et comprendre la langue d'enseignement de la formation ;
- le candidat présente une pièce d'identité en cours de validité au plus tard avant la validation des acquis théoriques.

  1. Composition de la plateforme pédagogique
    La plateforme pédagogique comprend tous les matériels nécessaires à la mise en œuvre de l'ensemble des procédures des travaux à des fins archéologiques . Ces matériels sont conformes à ceux définis par l'arrêté du 14 mai 2019 relatif aux travaux hyperbares effectués en milieu subaquatique (mention A), notamment :
    a. Equipement de protection individuelle :

- combinaison adaptée aux conditions du milieu (température, agressivité) ;
- vêtement de plongée (volume variable, volume constant).

b. Matériel collectif :

- compresseurs HP et BP à jour de leur maintenance et contrôle des gaz respiratoires ;
- signalisation réglementaire de la plateforme pédagogique (pavillons, barrières, etc…) ;
- matériel nautique.

c. Matériel de secours :

- civière ;
- aspirateur de mucosité ;
- défibrillateur ;
- oxygénothérapie ;
- moyen de sortie de l'eau de la victime.

d. Documentation :

- manuel de sécurité hyperbare ;
- fiche de sécurité ;
- fiche d'accident de plongée ;
- fiche de poste du personnel encadrant et stagiaires.

e. Outils

- équipement de levage ;
- outils hydrauliques.

Article Annexe III

MODÈLE DE CERTIFICAT D'APTITUDE À L'HYPERBARIE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000042092926

Article Annexe IV

MODÈLE DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE FORMATION À LA SÉCURITÉ DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU RISQUE HYPERBARE DANS LE CADRE DE LA MENTION B ARCHÉOLOGIE SOUS-MARINE ET SUBAQUATIQUE

Données globales :
Synthèse de l'activité de formation entrant dans le champ de l'habilitation :

| |Nb de sessions organisées|Nb de candidats formés (total)|Nb de candidats formés avec l'option travaux à des fins archéologiques| Evolution sur l'année | |----------------------------------------------------|-------------------------|------------------------------|----------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------| | Mention B archéologie sous-marine et subaquatique | | | |B archéologie sous-marine et subaquatique :| |B archéologie sous-marine et subaquatique + option :| | | | | | Option travaux à des fins archéologiques | | | X | Option : |

Au cours de l'année ______ ,_____sessions ont été organisées, soit une progression/diminution de ___% par rapport à l'année précédente.

| |Taux de réussite|Taux de réussite avec l'option travaux à des fins archéologiques| Evolution sur l'année | |----------------------------------------------------|----------------|----------------------------------------------------------------|-------------------------------------------| | Mention B archéologie sous-marine et subaquatique | % | % |B archéologie sous-marine et subaquatique :| |B archéologie sous-marine et subaquatique + option :| | | | | Option travaux à des fins archéologiques | % | X | Option : |

Au total, ____ candidats ont reçu un certificat d'aptitude à l'hyperbarie dont, ___ avec l'option et, ___ candidats, déjà titulaire d'un certificat d'aptitude à l'hyperbarie, ont reçu l'option seule.

Synthèse des activités sur la durée de l'habilitation

| |An 1|An 2|An 3| |------------------------------------------------------------------------------------|----|----|----| | Total de candidats formés B archéologie sous-marine et subaquatique | | | | |Total de candidats formés B archéologie sous-marine et subaquatique + option travaux| | | | | Total de candidats formés option travaux | | | |