Arrêté du 11 juin 2013

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 23 janvier 2013 susvisé (Sécurité biologique dans les établissements utilisant des micro-organismes ou toxines) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 juin 2013

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 23 janvier 2013 susvisé (Sécurité biologique dans les établissements utilisant des micro-organismes ou toxines) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 27 juin 2013

Source : Légifrance