JORF n°0147 du 26 juin 2012

Article 1

Article 1

Il est délivré à l'association Le Tremplin, dont le siège social est situé à Seurre, un agrément portant sur le territoire du département de la Côte-d'Or, pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage.


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Version 1

Il est délivré à l'association Le Tremplin, dont le siège social est situé à Seurre, un agrément portant sur le territoire du département de la Côte-d'Or, pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage.