JORF n°0150 du 1 juillet 2009

Article 2

Article 2

Sont nommés membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux :
M. Didier Codorniou, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF) ;
M. Jean di Meo, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;
M. Jacques Cathelineau, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;
Mme Hélène Prat-Corona, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;
Mme Gladys Béziers, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;
Mme Laurence Brien, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA) ;
M. Philippe Jolivet, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA) ;
M. Nicolas Verdon, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA) ;
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :
M. Jérôme Morin, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
M. Patrice Bernard, sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ;
M. Yves Béchu, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;
M. François Roux, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) ;
M. Guy Labi, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ;
M. Philippe Brossard, sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES) ;
M. Franck Leclerc, sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS) ;
M. Dominique Quirion, sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA).


Historique des versions

Version 1

Sont nommés membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :

a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux :

M. Didier Codorniou, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF) ;

M. Jean di Meo, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;

M. Jacques Cathelineau, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;

Mme Hélène Prat-Corona, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;

Mme Gladys Béziers, sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS) ;

Mme Laurence Brien, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA) ;

M. Philippe Jolivet, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA) ;

M. Nicolas Verdon, sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA) ;

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux :

M. Jérôme Morin, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;

M. Patrice Bernard, sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ;

M. Yves Béchu, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;

M. François Roux, sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) ;

M. Guy Labi, sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ;

M. Philippe Brossard, sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES) ;

M. Franck Leclerc, sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS) ;

M. Dominique Quirion, sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA).