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Arrêté du 11 juin 2009

portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux d'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 30 août 1995 modifié relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 14 mai 2009 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 mai 2009,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des établissements habilités à délivrer un diplôme

Résumé. Un nouvel arrêté remplace la liste des établissements qui peuvent donner un diplôme spécialisé en technologie.

La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l'annexe de l'arrêté du 30 août 1995 susvisé est remplacée par la liste de l'annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 28 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Exécution et publication d'un arrêté sur les diplômes technologiques

Résumé. Un arrêté du 11 juin 2009 précise qui est responsable de son application et où il sera publié.

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 juin 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur,

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

En vigueur depuis le dimanche 28 juin 2009

Arrêté du 11 juin 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe