En vigueur depuis le 25 juin 1998
Les articles 1er à 10 de l'arrêté du 4 juin 1992 susvisé sont abrogés.
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relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime
Le ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu l'arrêté du 4 juin 1992 relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 1997 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la navigation maritime,
En vigueur depuis le 25 juin 1998
Les articles 1er à 10 de l'arrêté du 4 juin 1992 susvisé sont abrogés.
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En vigueur depuis le 25 juin 1998
Les articles 13 et 14 de l'arrêté du 4 juin 1992 susvisé sont abrogés.
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En vigueur depuis le 25 juin 1998
Le directeur des affaires maritimes et des gens de mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des affaires maritimes
et des gens de mer,
C. Serradji