JORF n°0170 du 25 juillet 2023

Article 1

Article 1

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Coefficient K pour certaines appellations d'origine contrôlée

Résumé Les coefficients K pour les vins spéciaux de 2022 sont fixés dans une table.

Pour la récolte 2022, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges de certaines appellations d'origine contrôlées est fixé, conformément au tableau établi ci-dessous :

| Appellations d'origine contrôlées | Coefficient K | |---------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| | Arbois mention « vin de paille » | 3,6 | |Côtes du Jura mention « vin de paille »| 3,6 | | L'Etoile mention « vin de paille » | 3,6 | | Hermitage mention « vin de paille » | 3 | | Haut-Montravel |Pas de revendication de Côtes de Montravel sur la même superficie en production| | Saussignac | Pas de revendication de Bergerac sur la même superficie en production | | Sainte-Croix-du-Mont | 1,625 | | Loupiac | 1,625 | | Cadillac | 1,757 | | Cérons | 1,625 | | Barsac | 2,6 | | Sauternes | 2,6 | | Jurançon | 1,5 | |Jurançon mention « vendanges tardives »| 1,65 | | Pacherenc du Vic-Bilh | 1,65 |


Historique des versions

Version 1

Pour la récolte 2022, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges de certaines appellations d'origine contrôlées est fixé, conformément au tableau établi ci-dessous :

Appellations d'origine contrôlées

Coefficient K

Arbois mention « vin de paille »

3,6

Côtes du Jura mention « vin de paille »

3,6

L'Etoile mention « vin de paille »

3,6

Hermitage mention « vin de paille »

3

Haut-Montravel

Pas de revendication de Côtes de Montravel sur la même superficie en production

Saussignac

Pas de revendication de Bergerac sur la même superficie en production

Sainte-Croix-du-Mont

1,625

Loupiac

1,625

Cadillac

1,757

Cérons

1,625

Barsac

2,6

Sauternes

2,6

Jurançon

1,5

Jurançon mention « vendanges tardives »

1,65

Pacherenc du Vic-Bilh

1,65