En vigueur depuis le 28 juillet 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement de l'histoire des arts
Résumé. Un directeur est chargé de faire appliquer un arrêté sur l'enseignement de l'histoire des arts.
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.