En vigueur depuis le 28 juillet 2008
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise en œuvre progressive de l'enseignement de l'histoire des arts
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 pour les classes de l'école primaire et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour les classes des collèges et des lycées.