Abrogé6 juillet 2017
Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 29 juillet 2006 · En vigueur du 3 août 2012 au 5 juillet 2017
Il est créé pour chaque cycle de formation un comité pédagogique et un jury des études.
Arrêté du 11 juillet 2006
Article 6
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 6 juillet 2017
Abrogé parArrêté du 19 juin 2017art. 1
En vigueur du vendredi 3 août 2012 au mercredi 5 juillet 2017
Modifié parArrêté du 19 juillet 2012art. 3
Il est créé pour chaque cycle de formation un comité pédagogique et un jury des études.
En vigueur du samedi 29 juillet 2006 au jeudi 2 août 2012
Il est créé pour chaque cycle de formation un comité pédagogique et un comité des études.