Arrêté du 11 juillet 2006

Article 7

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Article 7

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Céleri : Névé (b).
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Amère (b) (et son synonyme Chicorée à lapins).
Chou cabus déclaré hybride : Record (a).
Chou-fleur : D'Aramon précoce (a), D'Aramon tardif (a), Eskimo (a), Etoile 23 (a), Pascalin premier (a), Pascalin second (a), Prince blanc (a).
Courgette déclarée hybride : Abondance (a), Promial.
Haricot : Perfection noir (a) (et son synonyme Potomac).
Laitue : Kagraner sommer 3 (a).
Pois : Lorenza.
Tomate déclarée hybride : Fourstar, Red Delight.
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Céleri : Névé (b).
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Amère (b) (et son synonyme Chicorée à lapins).
Chou cabus déclaré hybride : Record (a).
Chou-fleur : D'Aramon précoce (a), D'Aramon tardif (a), Eskimo (a), Etoile 23 (a), Pascalin premier (a), Pascalin second (a), Prince blanc (a).
Courgette déclarée hybride : Abondance (a), Promial.
Haricot : Perfection noir (a) (et son synonyme Potomac).
Laitue : Kagraner sommer 3 (a).
Pois : Lorenza.
Tomate déclarée hybride : Fourstar, Red Delight.
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.

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