Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a) des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Fructidor, Germidour, Messidrôme, Moraluz, Moratop, Novatop, Printanor, Sprint, Thermidrôme.
Aubergine déclarée hybride : Avan, Tasca, Vernal.
Cardon : Blanc amélioré (et ses synonymes Plein blanc amélioré, Plein blanc inerme), Plein blanc amélioré Puvis (et son synonyme Puvis amélioré), Vert Vaulx Velin.
Carotte : type potagère : Chantenay à coeur rouge 2 (et son synonyme Demi-longue de Chantenay à coeur rouge 2), Scarla.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Almaro, Boléro, Carlo, Cosmos, Maestro, Major.
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Atlas, Eurêka.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Ariga, Minerva, Mistral, Naomi.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type scarole : Excel, Gilda, Grosse bouclée 2 (et ses synonymes Batavia améliorée, Batavia maraîchère), Sacha.
Chou brocoli déclaré hybride : Asti (et son synonyme Favori), Claudia, Verdia.
Chou cabus déclaré hybride : Alsior, Caïd, Consul.
Chou de Milan déclaré hybride : Orfée, Othello, Traviata.
Chou-fleur : Rhonia.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Festival.
Courgette déclarée hybride : Arlésa, Astia, Baccara, Baïkal, Bengal, Cora, Festival, Magda, Sandra, Tempra, Vénus.
Echalote : Arvro, Griselle, Jermor, Longor, Mikor.
Epinard déclaré hybride : Lagos.
Fraisier : Darsélect, Gariguette, Gento, Mara des bois, Maraline, Rabunda, Rapella, Revada, Valéta.
Haricot : type à rames : Diamant, Fortex.
Haricot : type nain : Carlo, Citadel, Coktel, Fantic, Gusty, Jeton, Linex, Novirex, Récital, Rubico, Soleil, Talgo.
Laitue : Blonde lente à monter 2, Camaro, Canasta, Carmen, Favoria, Floréal, Graziella, Ornella, Tatiana.
Mâche : Verte à coeur plein 2, Verte à coeur plein 3.
Melon déclaré hybride : Agora, Alpha, Bastion, Belfégor, Bomber, Cézanne, Cobra, Dalton, Diego, Galoubet, Hermès, John, Lunabel, Major, Mambo, Marcus, Ontario, Orus, Pamir, Pégaso, Saga, Sirocco, Utopia, Vasco, Verdol, Vulcano.
Oignon : De Rebouillon.
Oignon : type échalion : Cuisse de poulet du Poitou (et son synonyme Zébrune), Figaro, Fuséor.
Oignon déclaré hybride : Athos, Burgos.
Piment/Poivron déclaré hybride : Baraka, Capelhot, Cléor, Lobi, Séréno, Spadi, Vidi.
Poireau : Electra, Maxim.
Pois : Atlanta, Augusto, Cador, Caroubel, Cépia, Frimousse, Fristo, Gordius, Milan, Nina, Précovil, Proval, Sweeto, Tacoma.
Pois chiche : Flamenco, Twist.
Potiron : Jaune gros de Paris (et son synonyme Jaune de Paris), Rouge très hâtif d'Etampes (et ses synonymes Rouge vif d'Etampes, Rouge vif de Paris).
Radis : type de tous les mois : Apolo, Fakir, Nelson, Pontvil, Savour.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Mirabeau, Pépito.
Tomate déclarée hybride : Alambra, Amanda, Bali, Boa, Bologna, Bravour, Cencara, Cristal, Dona, Ebro, Ferline, Hymar, Idéalpeel, Indus, Joker, Lambada, Laurina, Olivade, Paola, Pépite, Raïssa, Roxane, Sanzana, Sixtina, Sweet Million, Synergie, Toledo, Trésor, Vision.