JORF n°167 du 21 juillet 2000

Article Annexe

Article Annexe

Le présent arrêté et son annexe II seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 2 mai 2002.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/dep/.


Historique des versions

Version 3

Le présent arrêté et son annexe II seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 2 mai 2002.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/dep/.

Version 2

En vigueur à partir du mercredi 10 avril 2002

Le présent arrêté et son annexe II seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 2 mai 2002.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/dep/.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 22 juillet 2000

Le présent arrêté et ses annexes II et IV seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 14 septembre 2000.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/dep/.