Arrêté du 11 juillet 1996

Article 4

Abrogation à venir31 août 2026

Créé le 23 juillet 1996 · Sera abrogé le 31 août 2026

Les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art horlogerie sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
La formation sanctionnée par le diplôme des métiers d'art horlogerie comporte des stages en entreprise dont l'organisation et les finalités sont fixées à l'annexe V du présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1996-07-11 annexe IV, annexe V

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 31 août 2026

Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1

En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au dimanche 30 août 2026