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Arrêté du 11 juillet 1996

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La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art horlogerie répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 23 juillet 1996 · Abrogé le 31 août 2026

La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art horlogerie répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.

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cite  Arrêté 1996-07-11 annexe I

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En vigueur du mardi 23 juillet 1996 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance