JORF n°191 du 17 août 1996

Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique b), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 17/08/96 Page 12446 a 12448
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Version 1

Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique b), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 17/08/96 Page 12446 a 12448

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