Art. 7. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : Avan ;
Carotte : Almaro, Favor, Major, Scarla ;
Chicorée frisée : Alpine, Minerva ;
Chicorée scarole : Gilda ;
Chou-fleur : Léna, Olga, Rhonia ;
Courgette : Arlésa ;
Epinard : Lagos ;
Fraisier : Délcoce, Elvira, Gariguette, Gento, Grande, Maxim, Rabunda,
Rapella, Révada, Ténira, Valéta ;
Haricot nain : Coblan, Fantic, Linex, Novirex, Palmares, Rubico ;
Haricot rames : Diamant, Fortex ;
Laitue : Canasta, Donia, Lydia, Mélina, Romance ;
Melon : Alpha, Canador, Carlo, Hermes, Jet, Mab, Pamir, Paradou, Présto,
Soldor, Talma ;
Navet : Novax ;
Oignon : Alix, Taurus ;
Piment : Apolo, Bastidon, Pical, Vidi ;
Poireau : Arca, Artaban, Electra, Maxim ;
Pois potager : Cador, Caprice, Caroubel, Cépia, Conservor, Frigor, Gordius, Précovil, Primadan, Proval, Romi, Sittelle, Tango ;
Radis : Callisto, Fakir, Pontvil ;
Tomate : Akaba, Alédo, Bali, Belote, Casino Royale, Dona, Ferline, Hymar,
Jackpot, Lara, Méga, Paso, Sanzana.