Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réception nationale des véhicules selon le code de la route
Résumé. Certains véhicules peuvent encore obtenir une réception nationale en France s'ils ne sont pas couverts par une réglementation européenne ou si cette réception est optionnelle.
Des réceptions nationales au titre de l'article R. 321-15 du code de la route continuent d'être accordées pour :
- les véhicules qui ne relèvent pas du champ d'application du règlement UE 2018/858 susvisé ;
- les véhicules pour lesquels la réception par type ou individuelle au titre du règlement UE 2018/858 susvisé est facultative.