JORF n°42 du 19 février 2000

Art. 1er. - La liste des cours d'eau ou parties de cours d'eau classés comme cours d'eau à saumon, annexée à l'arrêté du 26 novembre 1987 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit :


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Version 1

Art. 1er. - La liste des cours d'eau ou parties de cours d'eau classés comme cours d'eau à saumon, annexée à l'arrêté du 26 novembre 1987 susvisé, est modifiée ainsi qu'il suit :