JORF n°24 du 29 janvier 1999

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 janvier 1999, M. Gaignard (Jean-Yves) est nommé membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Laperche (Jean-Michel), nommé au collège du secteur coopératif.

Le mandat de M. Gaignard (Jean-Yves) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 janvier 1999, M. Gaignard (Jean-Yves) est nommé membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Laperche (Jean-Michel), nommé au collège du secteur coopératif.

Le mandat de M. Gaignard (Jean-Yves) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.