JORF n°36 du 12 février 1994

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Nomination d'ingénieurs des travaux des eaux et forêts

Résumé Le ministre nomme quatre ingénieurs à la classe exceptionnelle pour l'année 1993.
Mots-clés : Agriculture Pêche Ingénierie Administration

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 janvier 1994, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont nommés à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1993:
M. Sellier (Bernard), à compter du 1er janvier 1993.
M. Mazet (Régis), à compter du 1er janvier 1993.
M. Picard (François), à compter du 6 février 1993.
M. Oberle (François), à compter du 23 mars 1993.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 janvier 1994, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont nommés à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1993:

M. Sellier (Bernard), à compter du 1er janvier 1993.

M. Mazet (Régis), à compter du 1er janvier 1993.

M. Picard (François), à compter du 6 février 1993.

M. Oberle (François), à compter du 23 mars 1993.