JORF n°0042 du 19 février 2025

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Transfert de biens et contrats à l'Université de technologie de Tarbes

Résumé Plusieurs contrats et biens sont transférés à l'Université de technologie de Tarbes.

Sont transférés à l'Université de technologie de Tarbes les biens, droits et obligations suivants :

- les marchés relatifs :
- aux prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de l'Université de Toulouse - Lot 5 Secteur Tarbes ;
- au marché de fourniture d'énergie, d'exploitation et de maintenance des installations CVC de l'IUT Tarbes ;
- aux prestations de vérification des extincteurs, des douches de sécurité portative, des robinets d'incendie armés (R.IA.) du matériel de sécurité incendie - Lot 6 : IUT Tarbes ;
- aux achats de matériels micro-informatiques - Lot 2 pièces détachées et petit matériel ;
- à l'acquisition d'une imprimante 3D FDM - Lot 1 ;
- à la fourniture, pose, maintenance et réparation du matériel hors garantie, modification d'une installation existante - Lot 1 ;

- les biens dont la liste est dressée dans l'annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Sont transférés à l'Université de technologie de Tarbes les biens, droits et obligations suivants :

- les marchés relatifs :

- aux prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de l'Université de Toulouse - Lot 5 Secteur Tarbes ;

- au marché de fourniture d'énergie, d'exploitation et de maintenance des installations CVC de l'IUT Tarbes ;

- aux prestations de vérification des extincteurs, des douches de sécurité portative, des robinets d'incendie armés (R.IA.) du matériel de sécurité incendie - Lot 6 : IUT Tarbes ;

- aux achats de matériels micro-informatiques - Lot 2 pièces détachées et petit matériel ;

- à l'acquisition d'une imprimante 3D FDM - Lot 1 ;

- à la fourniture, pose, maintenance et réparation du matériel hors garantie, modification d'une installation existante - Lot 1 ;

- les biens dont la liste est dressée dans l'annexe au présent arrêté.